FOIRE AUX QUESTIONS - CONstruction maison

>> Foire aux questions - construction maison / appartement

Cette foire aux questions est destinée à vous fournir les éléments indispensables sur la construction d'un bien immobilier (maison/appartement)

> Surface SHON :

Qu'est que la shon ?
Comment calculer la shon ?
Exemple de calcul de la SHON ?
ESCALIER et SHON ?
SHOB et SHOB quelle est la différence ?

> Tout sur le droit de prÉemption urbain ?

Qu'est-ce que le droit de préemption urbain (dpu) ?
Qui décide d'appliquer le droit de préemption urbain ?
Comment savoir si mon bien est concerné par le Droit de Préemption Urbain ?
A quoi sert un droit de préemption urbain ?

Comment est exercé le Droit de Préemption Urbain ?
Qu'est-ce qu'une Déclaration d'intention d'aliéner pour un DPU ?

Quelle durée à le droit de préemption urbain ?

Quel texte règlemente le droit de préemption urbain ?

> Comment puis-je concevoir un plan de maison ?

Un plan de maison individuelle, peut être de différents types :

• Comment concevoir un schéma de plan de maison ?
• Comment concevoir un plan de maison bioclimatique ?
• Comment concevoir un plan de maison à 100000 euros ?
• Comment concevoir un plan de maison en L ?

> Questions sur les ARCHITECTES :

Que signifient les initiales D.P.L.G. ? Existe-t-il des différences significatives entre les architectes ?
Comment reconnaître un bon architecte ?
Quels types de missions puis-je confier à un architecte ?
Puis-je demander à un architecte de me présenter sa carte professionnelle ? son attestation d'assurance ?
Quels sont les précautions à prendre avant de signer mon contrat de maitrise d'oeuvre ?
Qui peut me renseigner sur un architecte ?
Combien coûte l'intervention d'un architecte ?

> Les Écoles d'Architecture en France :

Où trouver les coordonnées d'une école d'Architecture ?

> Loi CARREZ :

Qu'est exactement la Loi Carrez ?
Quand doit-on faire métrer un appartement ? Est-ce obligatoire ?
Quelles surfaces sont comptabilisées dans une certification de surface "loi Carrez" ?
Doit-on calculer en tant que surface habitable les pièces (chambre, salle de bain, placard...) sous le toit d'une maison ?
Que veut dire "fraction de lot" et quelle est cette superficie ?

> La COPROPRIETE :

Quelles modifications un locataire est-il autorisé à faire sans consulter son propriétaire ?
Quelles modifications un copropriétaire est-il autorisé à faire sans consulter la copropriété ?

> Questions sur la CONSTRUCTION :

Comment savoir si un mur de séparation est un mur porteur ou une cloison ?

Qu'est-ce que la SHOB, la SHON ?

Qu'est-ce que la surface habitable ?

Qu'est-ce que la surface suivant la loi Carrez ?

Doit-on obligatoirement faire appel à un architecte pour déposer un permis de construire ?

Quelle est la surface obligatoire pour faire appel à un architecte ?

Une maison individuelle construite par un architecte peut-elle être aussi bon marché qu'une maison proposée sur catalogue par un constructeur ?

> DÉfinitions des termes architecturaux

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La Réglementation :

Pour mes travaux : Dois je choisir ? un Permis de construire, une Déclaration de travaux ou Autres ?

Tout sur :
- Le permis de construire
- La déclaration de travaux
- Loi Carrez
- La Copropriété
- Les DTU ( Documents Techniques Unifiés )
- L'assurance Dommages à l'Ouvrage
- Le COS ( Coefficient d'Occupation du Sol )
- Le CES ( Coefficient d'Emprise au Sol )
- Le POS ( Plan d'Occupation du Sol )
- Le PLU ( Plan Local d'Urbanisme )
- Le calcul de la s.h.o.n ou shon ( Surface Hors Oeuvre Nette )
- Le calcul de la s.h.o.b ou shob ( Surface Hors Oeuvre Brute )
- L'Autorisation de Travaux
- Le Permis de Démolir
- L'Autorisation de Lotir
- La Note de Renseignement d'Urbanisme ( RNU )
- Le Stationnement de Caravanes
- Le Terrain de camping et de Caravaning
- Installations et travaux divers

- Le Permis de construire Modificatif
- Le Transfert de Permis de construire
- La Prolongation du délai de validité du permis de construire
- La déclaration d'ouverture de chantier
- La déclaration d'achèvement de travaux
- Le certificat d'alignement
- La coupe ou l'abattage d'arbre

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- Les Surfaces (SHOB et SHON)
- Coefficient d'Occupation des Sols (COS)
- Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)
- La Commission Départementale d'équipement Commercial(CDEC)
- Habitation Légère de Loisir (HLL)
- Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP)

- Caravane
- Lotissement
- Parc Résidentiel de Loisirs (PRL)
- Architecte des Bâtiments de France (ABF – Périmètre ABF)
- établissement Recevant du Public (ERP)
- Conseil en Architecture Urbanisme et Environnement (CAUE)
- Service d'Aide Technique à l'Assainissement non Collectif (SATANC)
- Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)

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