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La SURFACE HORS OEUVRE BRUTE ( S.H.O.B.) :
Sa définition est fondamentale puisque les superficies ainsi qualifiables seront seules susceptibles de constiture de la surface hors oeuvre nette.
Le premier alinéa de l'article R.122-2 du code de l'urbanisme dispose que :
"La surface hors oeuvre brute d'une construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau de la construction " ( cf. croquis ci-dessous )
Eléments constitutifs de la S.H.O.B. :
La surface de plancher d'un niveau se calcule hors oeuvre, c'est à dire au nu des murs de pourtour de chaque niveaux ( cf. EXEMPLES ci-dessous )
Elle doit donc être mesurée de manière à prendre en compte :
D'une part, l'épaisseur de tous les murs ( extérieurs et intérieurs, porteurs ou constituant de simples cloisonnments );
D'autre part, tous les prolongements extérieurs d'un niveau tels que :
Ainsi définis, constituent de la S.H.O.B. les niveaux suivants :
les rez de chaussée et tous les étages, y compris ceux des constructions non fermées de murs telles que des hangars par exemple ( cf. croquis );
tous les niveaux intermédiaires, tels que mezzanines et galeries ( cf. croquis );
les combles et les sous sols, aménageables ou non ( cf. croquis );
les toitures-terrasses, accessibles ou non ( cf. croquis );
A l'égard des toitures terrasses :
Il est précisé que leur superficie ne doit pas être purement et simplement exclue de la S.H.O.B. au motif qu'elle est par ailleurs déduite du calcul de la S.H.O.N.
En effet, pour certains domaines d'application comme par exemple le régime déclaratif prévu à l'article R. 422-2 du code de l'urbanisme, c'est la notion de S.H.O.B. qui peut être applicable; or au sens de l'article R. 112-2 les toitures terrasses, accessibles ou non, font partie de la S.H.O.B.
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Pascal CAMLITI Architecte- Copyright 2000-2008
[ Version : 3.0 ]