Deduction de la surface hors oeuvre brute (S.H.O.B.)

Les Eléments NON constitutifs de la SHOB ( Surface Hors Oeuvre Brute )

En revanche sont à exclure de la S.H.O.B. les constructions ne formant pas de plancher tels que :

Les pylones,
canalisations,
et certains ouvrages de stockage ( citernes, silos ) cf. croquis;
de même que les auvents constituant seulement des avancées de toiture devant une baie ou une façade ( cf. croquis );

Les terrasses non couvertes, de plain-pied avec le rez-de-chaussée ( cf. croquis );
Les éléments de modénature tels que :

acrotères ( cf. croquis )
bandeaux ( cf. croquis )
corniches ( cf. croquis )
ou marquises ( cf. croquis )

tous les vides, qui par définition ne constituent pas de surface de plancher, et notamment ceux occasionnés par les trémies

d'escalier, ( cf. croquis )
d'ascenseur, ( cf. croquis )
ou de monte charge, ( cf. croquis )

dès lors que les justifications nécessaires figurent dans la demande d'autorisation ou sont produites dans un délai compatible avec celui prévu par son instruction.

Ne constituent pas davantage de surfaces de plancher :

les marches d'escalier,
les cabines d'ascenseur,
et les rampes d'accès,

En revanche, constitue de la surface hors oeuvre brute la partie du niveau inférieur servant d'emprise :

un escalier,
une rampe d'accès,
ou la partie du niveau inférieur auquel s'arrête la trémie d'un ascenseur ( cf. croquis )

La surface de plancher hors oeuvre nette d'une construction est égale à la surface hors oeuvre brute de cette construction après déduction :
   a) Des surfaces de plancher hors oeuvre des combles et des sous-sols non aménageables pour l'habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial ;
   b) Des surfaces de plancher hors oeuvre des toitures-terrasses, des balcons, des loggias, ainsi que des surfaces non closes situées au rez-de-chaussée ;
   c) Des surfaces de plancher hors oeuvre des bâtiments ou des parties de bâtiments aménagés en vue du stationnement des véhicules ;
   d) Dans les exploitations agricoles, des surfaces de plancher des serres de production, des locaux destinés à abriter les récoltes, à héberger les animaux, à ranger et à entretenir le matériel agricole, des locaux de production et de stockage des produits à usage agricole, des locaux de transformation et de conditionnement des produits provenant de l'exploitation ;
   e) D'une surface égale à 5 % des surfaces hors oeuvre affectées à l'habitation telles qu'elles résultent le cas échéant de l'application des a, b, et c ci-dessus ;
   f) D'une surface forfaitaire de cinq mètres carrés par logement respectant les règles relatives à l'accessibilité intérieure des logements aux personnes handicapées prévues selon le cas aux articles R. 111-18-2, R. 111-18-6, ou aux articles R. 111-18-8 et R. 111-18-9 du code de la construction et de l'habitation.
   Sont également déduites de la surface hors oeuvre dans le cas de la réfection d'un immeuble à usage d'habitation et dans la limite de cinq mètres carrés par logement les surfaces de planchers affectées à la réalisation de travaux tendant à l'amélioration de l'hygiène des locaux et celles résultant de la fermeture de balcons, loggias et surfaces non closes situées en rez-de-chaussée.

> Voir aussi les pages suivantes :

Eco prêt à taux zéro : Comment en bénéficier ? »

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