plan de situation pour permis de construire : Comment le réussir facilement ?

Pour réussir son dossier de permis de construire, tous les plans doivent être à l’échelle et dessinés correctement. Le Plan de situation est l’une des pièces (PCMI 01 ou DP 01) à dessiner pour situer clairement le projet dans la commune. Mais comment font les Architectes du Réseau Architecte-PACA.com ?
Nous vous donnons les astuces et exemple pour un plan de situation de permis de construire recevable par les administrations !

carte-IGN-calanques-Marseille-Architecte

Le plan de situation : Qu’est-ce ?

Commençons par le commencement ! Le plan de situation permis de construire pcmi1 est l’une des pièces maîtresse à l’instar du plan de masse côté en 3 dimensions, car ce plan de situation permettra en un coup d’œil à l’instructeur de la demande de permis de construire de situer dans la commune le futur projet.

Alors comment réussir son plan de situation ?

En tant qu’architectes, nous usons de différents stratagèmes que nous allons vous dévoiler. La première chose à savoir est qu’il est nécessaire que le plan de situation soit clairement lisible. Car les instructeurs ont horreur de devoir chercher, si ceux-ci passent 10 min par personne à rechercher où est situé le projet, ils ne seront pas dans de bonnes conditions psychologiques pour instruire votre dossier.

Aimeriez-vous devoir aller chercher à droite à gauche des tas d’informations pour pouvoir lire un bon livre ? Non, cela vous agacerait.

Comme pour beaucoup de choses dans le métier d’architecte, nous apprenons à simplifier les éléments à analyser par nos interlocuteurs.

Nous échangeons avec beaucoup de personnes et faisons en sorte que toutes les informations nécessaires à chacune d’entre elles soient assimilable sans complexité.
Cette démarche aide à la compréhension et fait avancer le projet dans le bon sens.

Sachez donc mettre dans de  bonnes conditions votre lecteur.
Une fois votre document réalisé, prenez du recul et/ou présentez votre document à une personne qui n’a pas l’habitude de lire ce type de dossier et questionnez le sur ce qu’il en comprend. Si la réponse est claire et simple, vous aurez atteint votre objectif.

Revenons à présent à notre plan de situation et notre instructeur de permis de construire. Il vous faut le présenter de manière simple et synthétique.  Il y a encore quelques années nous utilisions les cartes IGN papier que nous scannions.

Actuellement, nous utilisons les médias à notre portée et cela nous aide grandement.
La base du travail de la réalisation d’un plan de situation se réalise à travers un site : geoportail.fr
Nous allons vous expliquer ci-dessous comment faire votre propre plan de situation.

Le plan de situation pour permis de construire

Pour obtenir un plan de situation correct et à l’échelle demandée, il vous faut donc vous rendre sur le site geoportail.fr , la page d’accueil se présente à vous.

geoportail-accueil-plan-de-situationIl vous suffit donc de saisir l’adresse de votre propriété dans le cadre rouge représenté dans l’image ci-dessous.

geoportail-saisie-adresse-plan-de-situation

Une fois l’adresse saisie, vous verrez votre bien en vue aérienne.

Vérifiez bien que l’adresse et le ciblage soient au bons endroits.

plan-de-situation-architecte-PACA

 

Voilà donc votre plan de base pour réaliser votre futur plan de situation destiné à votre demande de permis de construire.

Il vous suffit à présent d’utiliser votre molette de souris pour faire un zoom sur le ciblage et ainsi voir votre propriété de plus prêt.

Sur la partie de gauche de l’image vous pouvez remarquer que le site vous propose des suggestions. Ces suggestions vont être utiles pour pouvoir réaliser votre plan de situation.

Plusieurs options s’offrent à vous. Soit vous cliquez sur ” Carte IGN “, la vue aérienne disparaît pour laisser apparaitre la carte IGN.

Des différences entre la carte aérienne et la carte IGN peuvent apparaître, il ne faut pas vous en inquiéter, les photos aériennes ne sont pas mises à jours aussi régulièrement que les cartes numériques.

Donc en cliquant sur carte IGN, vous verrez apparaître ceci :

carte-IGN-RabastensOu vous pouvez également cliquer sur Parcelles cadastrales, apparaîtra la vue aérienne avec les parcelles cadastrales :

cadastre-aerien-rabastens-81800

Vous êtes donc prêt à réaliser votre plan de situation personnalisé.

Réaliser son propre plan de situation :

Voici donc le moment tant attendu pour votre dossier de demande de permis de construire, la réalisation de votre plan de situation.

En règle général, nous architectes, présentons un plan de situation à l’échelle de la ville et un second à l’échelle du quartier ou zone rapprochée.

Deux options se présentent à vous :

  1. Vous réalisez une impression depuis Geoportail via la petite icône imprimante à droite de l’image
  2. Soit vous réalisez une image que vous complétez d’informations avec votre logiciel de retouches photos préféré.

A vous de jouer !

Voici donc un exemple de plan de situation :

Petit astuce et conseil de PRO

Je viens ajouter sur cet article une information importante, lorsque vous réalisez un dossier permis ou un projet, méfiez vous comme de la peste du cadastre, car les informations du cadastre sont souvent incomplètes ou erronées.

Si vous n’avez pas tout saisi ou si vous souhaitez obtenir plus de précisions, utilisez et “abusez” du cadre commentaires ci-dessous. Posez nous toutes vos questions, nous y répondrons avec plaisir.

Vous pouvez également ci-dessous pour nous communiquer votre appréciation et enfin partager sur les réseaux sociaux.

A vous lire !!!

 

 

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36 Réponses à vos questions
Jerome

Bonjour,

Un plan créé avec le logiciel kozikaza est t il recevable pour un permis de construire.

Merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour Jerome,
La loi n’impose aucun logiciel, mais simplement un résultat qui corresponde aux attentes de la loi.
Si avec un crayon et une feuille vous pouvez déposer une demande de permis, alors avec un logiciel de base, vous devriez certainement pouvoir le faire.
Après ce type de logiciel grand public, est vraiment light pour un permis.

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Stéphanie

Bonjour et pour l echelle comment fait t.on ou la trouver et a quelle echelle

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour Stéphanie,
L’échelle est normalement visible sur les sites qui proposent de faire une représentation, sinon l’échelle varie selon la taille du support sur lequel vous allez imprimer le plan de situation.

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camille

pour une surface de plancher(clos et couvert) de 5,60m2
dans un abri (avec espace non clos mais couvert, avec deux poteaux de soutient)
Surface totale de l’emprise au sol : 25,75m2 pour une H de 3m :
faut il un P de C ?,
Doit on noter seulement la surface de plancher ?
Doit on noter la surface de l’emprise au sol ?
Merci beaucoup

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David

Bonjour,

je rencontre un souci sur geoportail la division parcellaire n’est pas à jour

est ce un problème?

cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour David,
Est-ce que la division est récente ?
Le géomètre a-t-il déposé le document d’arpentage il y a longtemps ?
Car si c’est le cas, il doit y avoir effectivement un souci d’un point de vue légal.
Que cherchez vous à faire, déposer une demande de permis de construire ?

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Corentin BRUNEAU

bonjour le plan de situation doit comporter toute les parcelles qui nous appartient ou juste la parcelle ou la construction se situe ?

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Le plan de situation doit prendre en compte toutes les parcelles concernées par le projet et référencées dans le formulaire CERFA.

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Marion

Bonjour,
Nous avons un projet de construction sur une exploitation agricole.
Merci pour vos conseils.
Est ce que vous pourriez me renseigner sur les parcelles cadastrales ?
Je souhaiterais savoir s’il est nécessaire de délimiter une parcelle au cadastre avant de déposer le permis de construire ou cela n’est-il pas nécessaire ?
Je vous remercie

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Merci à vous de me solliciter.
J’aime à partager ma passion pour l’architecture et donner des conseils précis.
Que souhaitez-vous savoir sur les parcelles cadastrales ?
Le cadastre est une base de donnée informative numérique et graphique, mais ne fait pas foi en terme de dimensions réelles. Il arrive parfois que des variations de dimensions importantes apparaissent ou n’ont pas été retranscrites suite à des découpages et reventes.
Seul l’intervention d’un géomètre permet d’obtenir un plan précis.
Attention cependant; Lorsque vous demandez à un géomètre d’intervenir, il vous faut lui demander un plan de bornage (si celui-ci n’existe pas), ainsi qu’un relevé topographique. Sinon par défaut, il proposera une application cadastrale, c’est à dire qu’il vous communiquera le plan disponible sur le site du cadastre… Donc pourquoi payer si vous pouvez l’obtenir gratuitement vous même.

Pour déposer une demande de permis de construire et éviter le refus ou recours des tiers, optez pour un plan précis indiscutable.

Si mes réponses ne sont pas complètes ou que vous souhaitez des précisions, je vous attends sur le BLOG 😉

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PASCALE

Bonjour, j ai pour projet d acheter un terrain agricole ou il y a rien sauf un cabanon de 10m²,pour y faire une écurie et pour savoir si la mairie serait d accord pour cela ils me demandent :
Un plan de masse sur lequel doivent figurer :

– l’emplacement des immeubles habités ou occupés habituellement par des tiers, des
zones de loisirs et de tout établissement recevant du public dans un rayon de 100m.
– Un plan détaillé de l’installation d’élevage (échelle 1/100ème) précisant notamment l’emplacement
du stockage des déjections et des installations de traitement.
alors je tourne un peu en rond je voudrais pas payer des plans sans savoir si ils me reffusent le projet j aurais payée pour rien car le terrain je ne l achéterai pas et si je le fais pas j aurais pas de réponse
donc ma question est comment je peux faire ce plan moi méme en dessinant les box, la sellerie, la carriére et la maison d habitation ?

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Jpf

Bonjour
Il faut que je fournisse un plan de situation concernant un projet de construction qui se situe à Saly au Sénégal j’ai trouvé sur google earth et google maps mais j’aurais aimé savoir si un site comme geoportail qui est plus détaillé serait disponible pour le Senegal.
Cdlt

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Hélas, je ne connais pas suffisamment le Sénégal pour pouvoir vous renseigner.
Il faudrait solliciter certaines personnes du secteur pour éventuellement savoir quelles sont les solutions du secteur.
Si vous trouvez une solution ou une réponse, revenez ici pour nous la faire partager, ce serait sympa pour les autres internautes dans le même cas que vous.

A très vite, j’espère 😉

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kouassi konan franck A

merci bien pour les
conseils Monsieur

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Merci à vous de venir et suivre nos publications.
Pensez à partager nos articles, cela nous aide à continuer ainsi.

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abbaz

bravo pour ces explications!!!

Répondre
Benjamin Franco

Bonjour,

Merci pour ces renseignement, néanmoins je suis totalement nouveau dans le milieu et je crains de ne pas saisir à 100% ce qu’est le plan de situation, s’agit-il seulement de l’emplacement géographique du projet ?

Une ou plusieurs cartes, avec ces différentes vues sont elles suffisantes en tant que plan de situation, ou bien dois-je rajouter des informations ?

Je viens de commencer un stage de gestion de projet dans le social à l’UNISEP et doit donc faire les démarches administratives concernant les demandes d’occupation temporaire de territoire, or il me manque certaines compétences aha

Merci d’avance !

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Pascal CAMLITI

Bonsoir,
Dans le cadre d’une démarche administrative, il est précisé que le plan de situation doit présenter les points de vues photographiques permettant de situer le bien immobilier dans son environnement.
Ces mêmes points de vues peuvent être utilisés pour présenter les vues d’intégration du futur projet.

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Boussad

Bonjour j ai un plan de situation et un plan de bornage qui a été fait par un constructeur pour un vieux permis de Construire quand le terrain faisait parti du lotissement hors la il ne fait plus parti du lotissement je peux utiliser ce plan de situation pour déposer mon permis de construire ?

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Un plan de situation est exploitable ad vitam, si la parcelle n’a pas changer de position (ce qui est peu probable). Par contre concernant le plan de bornage, il est important de vérifier ou faire vérifier que les bornes sont toujours aux mêmes endroits et que les limites sont toujours identiques.

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ESPOSITO

Bonjour,
Tout d’abord merci pour votre temps passé a nous répondre.
Dans UNE ZONE agricole,j’Ai le projet d’acheter un terrain AVEC UNE MAISON POSSEDANT UN étage d’UNE Surface 27 M2,et dONC AU total 54m2 HABITABLE ,MAIS LES MURS SONT EPAIS ET DU Coup la surface AU SOL EST DE 60M2 …..apparemment Il M’ESt possible dE FAIRE UNE EXTENSION DE 30 %.
J’AI plusieurs questions:
-30% de 27m2 ou 60m2?
-Le toit Est a changer et par la même occasion je vais surélever les murs,les fenêtres et portes aussi pour des plus grandes et pour l’extension ,je prévoit Une véranda NE DEPASSANT PAS LES 20M2 …..
AI_jE BESOIn d’un permis DE CONSTRUIRE OU UNE AUTORISATION PREALABLE SUFFIT?
MERCI POUR VOTRE REPONSE ET DESOLE POUR les caractères DE MON ECrItUre…..mOn Ordi EST capricieux en ce moment.
JeAN MARIE

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Concernant votre projet, il vous faut vous tourner vers le PLU régissant la zone concernée par le bien, car toutes les réponses sont possible. Vous pourriez avoir le droit d’exploiter l’extension mesurée sur certaines conditions (exemple avoir une activité dite agricole ou autre justifiant l’usage de ce bâtiment) ou le calcul de l’emprise pourrait être basé sur la surface définit par la loi ou par le PLU… Donc lisez bien le PLU et sollicitez les services d’urbanisme de la mairie ou le bien est situé afin qu’il vous soit précisé ce que vous pouvez et ne pouvez pas faire.
Concernant la demande d’autorisation, cela dépendra du secteur car dans certains secteurs la demande de permis de construire est exigée.

Désolé d’être aussi évasif, mais la réglementation Française est faite ainsi surtout en zone A (dite Agricole).

Répondre
ESPOSITO

Merci beaucoup .
Cordialement
Jean marie

Répondre
Pascal CAMLITI

Avec plaisir. A très bientôt sur Architecte-PACA.com.

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vazquez

Bonjour,
J’ai un soucis avec géoportail. Je pense que les mises à jour ne sont pas très récentes du coup il n’y a que des vignes à l’emplacement de mon terrain. Toutefois, la personne qui m’a vendu le terrain m’a fourni un plan de masse (plan dessiné sur ordinateur). Cela suffit? Que dois-je faire?
Merci pour votre aide.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Les deux sont exploitable, il vous faut simplement vous préoccuper de l’échelle, car un plan de situation doit permettre de situer le bien à l’échelle du secteur proche mais également plus globalement.
Si vous habitez à proximité d’une ville, situez votre projet au regard de la ville, même si le bien n’apparaît pas sur la photo aérienne. Le but est de situer.
C’est le plan de masse qui sert principalement à représenter les constructions.

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Christelle B.

Bonsoir,
Quand vous dites ” 2.Soit vous réalisez une image que vous complétez d’informations avec votre logiciel de retouches photos préféré. ”
Quels sont les informations que vous apportez au plan pour le compléter ???

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Un plan de situation doit comporter des informations permettant de visualiser rapidement :

  • La parcelle ou les parcelles sur le plan
  • Les points de vues photographique
  • Le nord
  • Une indication d’échelle numérique et graphique

A priori avec ces informations, le plan de situation devrait comporter suffisamment d’informations pour l’instructeur.

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Mercantor

Bonsoir,
Quelles sont les échelles exactes demandées pour le plan de situation?
Cdt.

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Le plan de masse est généralement à une échelle variable selon la visibilité des éléments à faire apparaître.
En tant qu’architecte, il m’arrive très souvent de réaliser 2 plans de masse à deux échelles différentes un général affichant toute la surface de la parcelle, ainsi qu’un secondaire plus ciblé sur l’ouvrage.
Il vous faut donc apprécier l’échelle au regard de la lisibilité du plan sur la page à imprimer.
Mais en général, le plan de masse est réalisé entre le 1/200eme et le 1/500eme.

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