Mentions LEGALES SITE ARCHITECTE-PACA.COM

L'accès à ce site et son utilisation sont soumis aux dispositions ci-dessous:

Vous pouvez naviguer sur ce site pour votre information, votre intérêt personnel et votre divertissement. Toutefois, vous ne pouvez distribuer, modifier, transcrire ou réviser le contenu de ce site sans l'approbation écrite préalable de Pascal CAMLITI Architecte

Pascal CAMLITI n'offre ni assurance ni garantie quant à l'exactitude du contenu de ce site et de tous les sites éventuellement reliés en ligne. En outre, Pascal CAMLITI ne saurait être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects qui seraient la conséquence de l'accès à un contenu quelconque de ce site ou à son utilisation, ou du contenu de tout autre site qui lui serait relié en ligne.

Toutes les informations contenues sur ce site ne sont valables que pour la France exclusivement.

Toute correspondance ou matériel que vous envoyez sur Internet à Pascal CAMLITI est et sera considéré comme non confidentiel et non déposé. En transmettant ou en envoyant par courrier toute correspondance ou matériel sur ce site, vous vous engagez à ce que Pascal CAMLITI ou l'une quelconque de ses filiales soient habilitées à utiliser cette communication comme bon leur semble, y compris pour la reproduction, la transmission, la publication, la télédiffusion et le courrier. En outre, vous êtes priés de ne poster ou transmettre aucun matériel illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique ou sacrilège qui constituerait ou encouragerait une conduite considérée comme une infraction pénale ou serait en violation d'une loi quelconque.

 

Avertissement et limite de garantie

architecte-paca.com vous fournit la présentation et le contenu de ses pages Web pour votre commodité. La présentation et le contenu des pages Web de architecte-paca.com vous sont fournis "tels quels" et "en l'état". La consultation de ce site est gratuite et architecte-paca.com n'accorde aucune garantie pour l'accessibilité ou l'exactitude de ses pages Web.

Nous rappelons que le contenu (informations, documents et graphiques) du site Web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis.

architecte-paca.com met ces informations à jour périodiquement et se réserve le droit d'améliorer et/ou de modifier, à tout moment, les présentes conditions d'utilisation, ses pages Web et/ou de retirer à tout moment l'accès à ces pages.

Ce site comprend des liens hypertextes vers différents site Web nationaux et internationaux. architecte-paca.com n'a aucun contrôle sur ces sites indépendants. architecte-paca.com ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie relativement à ces sites, notamment en ce qui concerne l'exactitude ou la qualité des informations qui peuvent s'y trouver.

architecte-paca.com n'est pas responsables des préjudices directs, indirects, accessoires ou spéciaux, notamment de toute perte pécuniaire résultant de l'utilisation des contenus disponibles sur des sites auxquels vous accédez par l'intermédiaire de liens hypertextes contenus dans ce site et cela, même si architecte-paca.com a été prévenue de l'éventualité de tels dommages.

Par ailleurs, l'insertion dans les pages Web de architecte-paca.com d'un lien vers un site tiers n'implique pas l'approbation par architecte-paca.com de ce site tiers, des produits ou des services qui y sont mentionnés ou offerts.

Toutes les informations mentionnées dans les sites référencés sur ce site (liens, partenaires…) n’engagent que la responsabilité de leurs auteurs et en aucun cas la responsabilité de architecte-paca.com. architecte-paca.com ne reconnaît aucune autre responsabilité vis-à-vis de ce site que celles imposées par le droit français. Certains contenus disponibles sur le Web sont réservés à un public adulte ou peuvent heurter la sensibilité de certaines personnes. architecte-paca.com ne peut garantir que vous ne serez pas exposé à ces contenus si vous visitez ces sites.

Copyright

Ce site Web (structure générale, textes, images et sons) constitue une œuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende.

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par architecte-paca.com. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d'un ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de architecte-paca.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d'enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de architecte-paca.com, sous réserve de l'autorisation suivante.

architecte-paca.com vous autorise à visualiser, à parcourir et à consulter les pages Web de architecte-paca.com sur votre ordinateur personnel au moyen d'un navigateur, et à imprimer des extraits de ces pages seulement dans un but d'utilisation privée et personnelle excluant toute redistribution non autorisée par écrit par architecte-paca.com. Certains documents dans nos pages Web peuvent être soumis à des conditions particulières d'utilisation supplémentaires, qui seront indiquées dans ces documents. architecte-paca.com conserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés. L'avis de copyright "© architecte-paca.com" doit figurer sur toutes les copies.

Il en est de même des bases de données figurant au sein du site, dont le contenu est protégé notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. La dénomination architecte-paca.com, les logos architecte-paca.com sont des marques déposées par architecte-paca.com.

Toutes autres marques citées appartiennent à leurs détenteurs respectifs.

Votre accès aux pages Web de architecte-paca.com ne vous accorde aucunement une licence ou un droit d'usage des marques apparaissant sur ces pages sans l'autorisation préalable et écrite de architecte-paca.com.


© 2014 Pascal CAMLITI Architecte

Pascal CAMLITI Architecte FRANCE, 1 bis Chemin du Coteau, 81800 rabastens - Tél. : 0954480580
SIREN : 421 975 814 - N° Inscription ordre des Architecte : 5508

Responsable publication : Pascal CAMLITI

email : info [arobase] architecte-paca.com

Hébergeur du site :
OVH Hébergement est un service fourni par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

 

Respect des réglementations française et européenne

Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit par voie d'e-mail expédié à : info (@antispam) architecte-paca.com

La consultation de ces pages suppose l'acceptation pleine et entière des dispositions du droit français et des conditions ci-dessus énumérées.


Confidentialité

Nous utilisons des agences de publicité tiers pour afficher des annonces lorsque vous visitez notre site. Ces agences peuvent collecter des informations (excepté votre nom, votre adresse postale, votre adresse Email et votre numéro de téléphone) lors de vos visites sur notre site afin de vous offrir des annonces ciblées sur des produits ou services qui pourraient vous intéresser.

Les cookies sont des fichiers inscrits sur le disque dur de la machine de l'internaute servant à personnaliser le contenu affiché lors de sa navigation sur notre site. Les cookies sont utilisés sur les forums et par la publicité ; ils servent par exemple à mémoriser quels messages vous avez déjà lus afin de vous signaler ceux qui sont nouveaux, ou aussi à conserver les options d'affichage des messages des forums. Les cookies des publicités sont utilisés à des fins de ciblage ; ces techniques ne mettent en oeuvre aucun traitement nominatif.

Remarque : nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, en configurant votre navigateur (consultez les pages d'aide).

Les personnes concernées par la diffusion d'informations personnelles sur le site disposent d'un droit d'accés, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
(adresser la demande à e-mail du webmaster)

Numéro CNIL : 1286450
Le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/

Conditions Générales de Ventes

Le site architecte-paca.com et /ou ses représentant propose des produits à la vente en téléchargement les conditions générales de ventes sont précisée Ici CGV