SHON SHOB COS PLU

Autorisations

 

Qu'est- ce que le coefficient d'emprise au sol ?

Comment interpréter le CES ou coefficient d'emprise au sol ?

Puis-je dépasser le CES ?

Que représente le CES pour mon terrain ?

Le CES ou coefficient d'emprise au sol est un coefficient fourni par l'administration (Mairie, DDE) permettant de définir la surface constructible de chaque parcelle ou plutôt l'impact en terme de surface. Le CES , comme le COS ,peut être différent sur deux parcelles contigues ou même être différent sur une même parcelle.

Pour connaitre le CES applicable à votre parcelle, la première démarche est d'obtenir auprès des services instructeurs (Mairie, DDE, etc..) le règlement régissant la zone dans laquelle est incluse votre parcelle. La zone est forunie par le POS (Plan d'Occupation du Sol) ou PLU (Plan Local d'Urbanisme).

Le PLU ou plan local d'urbanisme définit la zone dont dépend votre parcelle et donne les orientations de constructibilités. Sur le réglement dont dépend votre parcelle, il sera certainement indiqué le CES (Coefficient d'Emprise au Sol) autorisé.

Le C.E.S. est une manière de restreindre le bétonnage totale d'une parcelle, ce C.E.S. ou Coefficient d'Emprise au Sol est établi pour conserver des espaces verts. Le Coefficient d'Emprise au Sol est très souvent couplé à la déficnition d'une surface minimale d'espaces verts de pleine terre (1m de hauteur au minimum) à conserver sur la parcelle.

Un exemple concret :

1. Votre parcelle à une surface de 1000 m2
2. Le PLU donne un Coefficient d'Emprise au Sol de 0.25
3. Il suffit de réaliser: 1000 x 0.25 = 250 m2 de surface constructible et étancheable.

Il est également un coefficient le COS ou Coefficient d'Occupation du Sol, qui permet de définir la surface constructible de manière plus directe.

Publicité