SHON SHOB COS PLU

Autorisations

 

Qu'est- ce que le coefficient d'occupation du sol ?

Comment interpréter le COS ou coefficient d'occupation du sol ?

Puis-je dépasser le COS ?

Que représente le COS pour mon terrain ?

Le COS ou coefficient d'occupation du sol est un coefficient fourni par l'administration (Mairie, DDE) permettant de définir la surface constructible de chaque parcelle. Le COS peut être différent sur deux parcelles contigues ou même être différent sur une même parcelle.

Pour connaitre le COS applicable à votre parcelle, la première démarche est d'obtenir un plan cadastral du terrain ainsi que la matrice cadastrale correspondante. Cette matrice cadastrale comporte la surface déclarée au niveau des impots (Attention ! La surface peut être éronnée, seul un relevé sur site par un géomètre expert vous garantira une surface précise). Deuxième étape, la recherche du POS (Plan d'Occupation du Sol) ou PLU (Plan Local d'Urbanisme).

Le PLU ou plan local d'urbanisme définit la zone dont dépend votre parcelle et donne les orientations de constructibilités. Sur le réglement dont dépend votre parcelle, il sera indiqué le COS (Coefficient d'Occupation du Sol) autorisé.

Un exemple concret :

1. Votre parcelle à une surface de 1000 m2
2. Le PLU donne un Coefficient d'Occupation du Sol de 0.10
3. Il suffit de réaliser: 1000 x 0.10 = 100 m2 SHON

Il est également un coefficient le CES ou Coefficient d'Emprise auSol, qui permet de définir la surface constructible de manière plus détournée et permet de conserver les espaces verts.

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