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MENTIONS LEGALES SITE ARCHITECTE-PACA.COM

Mentions légales

Dernière mise à jour : 24 octobre 2026

Ces mentions s'appliquent aux sites architecte-paca.com, club.architecte-paca.com et formations-architecture.com.

Éditeur

Pascal CAMLITI EI, entrepreneur individuel
1 bis chemin du Coteau, 81800 Rabastens, France
SIRET : 421 975 814 00052
N° de TVA intracommunautaire : FR48421975814
Téléphone : 06 61 536 575
Email : contact@architecte-paca.com

Directeur de la publication : Pascal CAMLITI.

Activité d'architecte

Architecte diplômé par le gouvernement (DPLG), titre délivré en France.
Inscrit au tableau de l'Ordre des architectes d'Occitanie sous le n° 046051.
Profession réglementée par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et le Code de déontologie des architectes, consultables sur architectes.org.

Assurance responsabilité civile professionnelle : Mutuelle des Architectes Français (M.A.F.), n° d'identification 48422/H/21, police n° 137386. Couverture géographique : France.

Activité de formation

Organisme de formation « Pascal CAMLITI ».
Déclaration d'activité enregistrée sous le n° 73810126681 auprès du préfet de la région Occitanie. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.
Certification Qualiopi délivrée par PRONEO au titre de la catégorie actions de formation.

Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu avec nous, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris – www.cm2c.net. Vous devez d'abord nous adresser une réclamation écrite.

Hébergement

Tous nos sites sont hébergés par o2switch, SAS, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France. SIREN 510 909 807 – SIRET 510 909 807 00032. Téléphone : 04 44 44 60 40.

Propriété intellectuelle

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