REGLEMENTATION URBANISME MAISON

>> REGLEMENTATION URBANISME ET MAISON :

> ECO PRET A TAUX ZERO GRENELLE ENVIRONNEMENT :

• Pourquoi l’éco-prêt à taux zéro ?
• Comment fonctionne un éco-prêt à taux zéro ?
• Que finance l’éco-prêt à taux zéro ?
• Comment composer un « bouquet de travaux » éligible à l’éco-prêt à taux zéro ?
• Les travaux d’amélioration de la performance énergétique globale du logement
• L’éco-prêt à taux zéro finance
• Quel montant ? Quelle durée ? Comment l’obtenir ?
• A savoir : l’éco-prêt à taux zéro pour les travaux d’assainissement

> TOUT sur l'assurance dommage ouvrage :

• Quels sont les risques couverts par l'assurance de dommage à l'ouvrage ?
• Quel est le mode d'intervention de l'assurance de dommade à l'ouvrage ?
• Quel sont les tarifs de l'assurance de dommages à l'ouvrage ?
• L'assurance de dommage à l'ouvrage fait-elle double emploi avec l'assurance de décennale de chacun des intervenants ?
• Quels sont les paramètres qui entrent dans le calcul du tarif de l'assurance de dommage à l'ouvrage ?

> TOUT sur l'assurance BIENNALE :

• Qu'est-ce que l'assurance ou garantie biennale ?
• A quoi sert l'assurance ou garantie biennale ?
• Qui paie l'assurance ou garantie biennale ? combien coute l'assurance Biennale ?
• Quels éléments sont couverts par l'assurance ou garantie biennale ?
• Quelle durée couvre l'assurance ou garantie biennale ?

> TOUT sur l'assurance DECENNALE :

• Qu'est-ce que l'assurance décennale ?
• A quoi sert l'assurance décennale ?
• Qui paie l'assurance décennale ? combien coute l'assurance décennale ?
• Quels éléments sont couverts par l'assurance décennale ?
• Quelle durée couvre l'assurance décennale ?

> Quelle AUTORISATIONS : PERMIS CONSTRUIRE / DECLARATION ?

Pour mes travaux : Dois je choisir ? un Permis de construire, une Déclaration préalable ou Pas de formalités ?

> Tout sur la shon et la shob :

• Le calcul de la Surface Hors Oeuvre Nette (SHON ou s.h.o.n )
• Le calcul de la Surface Hors Oeuvre Brute (SHOB ou s.h.o.b)
• Quelles sont les surfaces déductibles de la shob ?
• Un exemple concret de calcul de la surface shon
• La surface SHON et la maison individuelle : Détails et conseils de calcul

> Tout sur le calcul de la surface habitable

• Le calcul de la surface habilatble ou SHAB
• Estimer la surface habitable en partant de la surface SHON
• Qu'est-ce que la surface habitable ou shab ?

> Tout sur l'affichage du permis de construire

• Que doit on inscire sur un panneau d'affichage de permis de construire ?
• Quelles sont les dimensions d'un panneau d'affichage de permis de construire ?
• Ou trouver un panneau d'affichage de permis de construire ?
• A quoi sert l'affichage du panneau de de permis de construire ?
• Quand afficher le panneau de permis de construire ?
• Dois je faire constater mon panneau d'affichage de permis de construire ?
• Ou dois afficher mon panneau d'affichage de permis de construire ?
• Combien de temps dois-je afficher mon panneau d'affichage de permis de construire ?

> Tout sur la loi CARREZ :

• Qu'est exactement la Loi Carrez ?
• Quand doit-on faire métrer ou mesurer un appartement pour la loi carrez ?
• La loi carrez Est-ce obligatoire ?
• Quelles surfaces sont comptabilisées dans une certification de surface "loi Carrez" ?
• Doit-on calculer dans la loi carrze en tant que surface habitable les pièces (chambre, salle de bain, placard...) sous le toit d'une maison, une partie du plafond de chaque pièce étant à une hauteur supérieure à 1.8 m, le reste sous la pente ?
• Que veut dire "fraction de lot" pour la loi carrze et quelle est cette superficie pour la loi carrez ?

> Tout sur les autorisations d'urbanisme :

• Le permis de construire
• Le certificat d'urbanisme
• La déclaration préalable
• Loi Carrez
• Affichage panneau permis de cosntruire

• La Copropriété
• Les DTU ( Documents Technique Unifiés )
• L'assurance Dommages à l'Ouvrage
• Le COS ( Coefficient d'Occupation du Sol )
• Le CES ( Coefficient d'Emprise au Sol )
• Le POS ( Plan d'Occupation du Sol )
• Le PLU (Plan Local d'Urbanisme )
• Le calcul de la s.h.o.n ou shon ( Surface Hors Oeuvre Nette )
• Le calcul de la s.h.o.b ou shob ( Surface Hors Oeuvre Brute )

> Tout le PLU de la ville de Marseille :

Vous trouverez toutes les planches du PLU de la ville de Marseille en PDF ainsi que le règlement du PLU de la ville de Marseille en PDF

Catalogue de plans de maisons

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